| Commentaires | |
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| Rémunération de long terme (actions de performance) |
Valorisation IFRS totale (selon la norme IFRS 2) des LTI : 1 649 284 €, représentant 12 050 actions de performance Le Plan d’actions de performance du 28 septembre 2023 prévoit des conditions de performance calculées sur trois ans et basées sur les critères suivants :
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| Rémunération à raison de son mandat d'Administrateur |
0 € M. François Jackow ne perçoit pas de rémunération au titre de son mandat d’Administrateur. |
| Autres avantages |
Montant : 18 110 € Les avantages en nature (valorisation comptable) comprennent l’usage d’une voiture de fonction et les cotisations versées en 2023 à un organisme extérieur au titre de la garantie sociale des dirigeants d'entreprise. |
| Retraite et assimilés / Engagements de long terme |
Contrat collectif d’assurance de retraite M. François Jackow a continué à bénéficier en 2023 d'un contrat collectif d’assurance de retraite à adhésion individuelle et facultative (dit « article 82 du Code général des impôts ») pour la fraction de sa rémunération de référence excédant huit PASS. Ce contrat remplace le dispositif de complément de retraite applicable sous certaines conditions aux cadres dirigeants du Groupe dont M. François Jackow bénéficiait avant sa nomination en qualité de Directeur Général. Ce régime de retraite supplémentaire est intégralement soumis à conditions de performance qui sont fonction de la moyenne de l'écart annuel entre la rentabilité, après impôts, des capitaux employés (ROCE) et le coût moyen pondéré du capital (WACC) (évalué sur fonds propres comptables), calculés (sur la base des comptes consolidés certifiés et approuvés par l'Assemblée Générale) sur les trois derniers exercices. Au titre de 2023, le Conseil d'Administration du 19 février 2024 a constaté la réalisation à 100 % des conditions de performance. En conséquence, le montant qui sera versé en 2024 au titre de l'exercice 2023 dans le cadre du dispositif de retraite à adhésion individuelle et facultative, s'élèvera au global à 341 231 € (brut). Ce montant versé à terme échu, sera réparti, conformément à la politique de rémunération approuvée par l’Assemblée Générale du 3 mai 2023, entre un versement à l’organisme assureur (170 615 €) et un versement à M. François Jackow destiné à couvrir les charges sociales et la fiscalité dues sur les versements effectués à l’assureur (170 615 €). |
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Régime de retraite à cotisations définies « cadres dirigeants » M. François Jackow a continué à bénéficier en 2023 de ce régime de retraite à cotisations définies (dont il bénéficiait antérieurement en qualité de cadre dirigeant, puis en qualité de Directeur Général depuis 2022). Le montant des cotisations versées en 2023 par la Société s’élève à 9 502 € |
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Autres engagements Au titre de l’exercice 2023, la Société a également versé à des organismes extérieurs des cotisations au titre du plan d’épargne retraite d’entreprise obligatoire (PERO) (10 437 €), du régime de prévoyance (12 634 €) et du régime de frais de santé (414 €). Le détail des engagements de long terme (dont l'indemnité de cessation de fonctions et l'indemnité de non-concurrence) est décrit dans le Document d'Enregistrement Universel 2023 en pages 181 à 183. |
